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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STOC Environnement
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BRIO FILTRE COMPACT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRIO FILTRE COMPACT
STOC Environnement, SAS

Numéro de dépôt :
4364971
Date de dépôt :
31/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2027
BRIO FILTRE COMPACT de STOC Environnement

Présentation de la marque BRIO FILTRE COMPACT

Déposée par voie électronique le 31 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STOC Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRIO FILTRE COMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STOC Environnement domicilié(e) 7, rue Robert Lenfant, ZA du Pré Saint Germain - 71250 - CLUNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STOC Environnement domicilié(e) 7, rue Robert Lenfant, ZA du Pré Saint Germain - 71250 - CLUNY - France.

La marque BRIO FILTRE COMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIO FILTRE COMPACT arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.

STOC Environnement a également déposé les autres marques suivantes : AMIBIO , HYBRIDO , FOXY , BCIA , IRRIGO , FLUIDO LIT FLUIDISE , AIREO , STOC ENVIRONNEMENT


STOC Environnement, SAS - 7, rue Robert Lenfant, ZA du Pré Saint Germain - 71250 - CLUNY - France


STOC Environnement - 7, rue Robert Lenfant, ZA du Pré Saint Germain - 71250 - CLUNY - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Filtre compact pour le traitement des eaux usées domestiques. Assainissement non collectif (appareil).